{"id":5794,"date":"2025-07-24T09:27:21","date_gmt":"2025-07-24T07:27:21","guid":{"rendered":"https:\/\/blog.simons-voss.com\/?p=5794"},"modified":"2026-04-24T13:06:54","modified_gmt":"2026-04-24T11:06:54","slug":"securite-en-ehpad-quelles-sont-les-reglementations","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/blog.simons-voss.com\/fr\/secteurs\/securite-en-ehpad-quelles-sont-les-reglementations\/","title":{"rendered":"S\u00e9curit\u00e9 en EHPAD : quelles sont les r\u00e9glementations ?"},"content":{"rendered":"

[et_pb_section fb_built=\u00a0\u00bb1″ _builder_version=\u00a0\u00bb4.27.0″ _module_preset=\u00a0\u00bbdefault\u00a0\u00bb global_colors_info=\u00a0\u00bb{}\u00a0\u00bb][et_pb_row _builder_version=\u00a0\u00bb4.27.0″ _module_preset=\u00a0\u00bbdefault\u00a0\u00bb custom_margin=\u00a0\u00bb|auto||40px||\u00a0\u00bb custom_padding=\u00a0\u00bb|||81px||\u00a0\u00bb global_colors_info=\u00a0\u00bb{}\u00a0\u00bb][et_pb_column type=\u00a0\u00bb4_4″ _builder_version=\u00a0\u00bb4.27.0″ _module_preset=\u00a0\u00bbdefault\u00a0\u00bb global_colors_info=\u00a0\u00bb{}\u00a0\u00bb][et_pb_text _builder_version=\u00a0\u00bb4.27.0″ _module_preset=\u00a0\u00bbdefault\u00a0\u00bb global_colors_info=\u00a0\u00bb{}\u00a0\u00bb]La s\u00e9curit\u00e9 des r\u00e9sidents est un enjeu de taille pour les directeurs d\u2019\u00e9tablissements d\u2019h\u00e9bergement pour personnes \u00e2g\u00e9es d\u00e9pendantes (EHPAD). La responsabilit\u00e9 est grande et il faut pr\u00e9venir tous les risques ou failles de s\u00e9curit\u00e9 pour prot\u00e9ger \u00e0 la fois les r\u00e9sidents, le personnel et les professionnels de sant\u00e9.<\/strong><\/p>\n

Au-del\u00e0 de la s\u00e9curit\u00e9 des \u00e9tablissements, l\u2019hygi\u00e8ne et la gestion sanitaire doivent \u00eatre tout autant ma\u00eetris\u00e9es. Connaissez-vous les r\u00e9glementations ou mesures en vigueur pour la s\u00e9curit\u00e9 et la protection des EHPAD ? SimonsVoss vous d\u00e9taille tous les enjeux.<\/strong>[\/et_pb_text][et_pb_image src=\u00a0\u00bbhttps:\/\/blog.simons-voss.com\/wp-content\/uploads\/2025\/05\/ehpad-securite-1200×691-1.jpg\u00a0\u00bb title_text=\u00a0\u00bbehpad securite-1200×691″ align=\u00a0\u00bbcenter\u00a0\u00bb _builder_version=\u00a0\u00bb4.27.0″ _module_preset=\u00a0\u00bbdefault\u00a0\u00bb custom_margin=\u00a0\u00bb30px||30px||false|false\u00a0\u00bb custom_padding=\u00a0\u00bb|100px||100px|false|false\u00a0\u00bb global_colors_info=\u00a0\u00bb{}\u00a0\u00bb][\/et_pb_image][et_pb_text _builder_version=\u00a0\u00bb4.27.0″ _module_preset=\u00a0\u00bbdefault\u00a0\u00bb custom_padding=\u00a0\u00bb|||2px||\u00a0\u00bb global_colors_info=\u00a0\u00bb{}\u00a0\u00bb]<\/p>\n

\u00c0 la fin d\u00e9cembre 2020, la France offrait plus de 595 000 lits \u00e0 des personnes \u00e2g\u00e9es d\u00e9pendantes dans les EHPAD. D\u2019ici 2050, 25 millions de s\u00e9niors vivront dans le pays et les places dans les \u00e9tablissements d\u2019h\u00e9bergement se feront rares. Pour un directeur d\u2019EHPAD, la s\u00e9curit\u00e9 de son personnel soignant, des r\u00e9sidents et des familles reste une priorit\u00e9<\/strong>. Cette s\u00e9curit\u00e9 comprend \u00e0 la fois la surveillance de l\u2019\u00e9tablissement et toutes les mesures pour la gestion et pr\u00e9servation des personnes : risques d\u2019incendie<\/a>, \u00e9tat de l\u2019h\u00e9bergement, l\u2019hygi\u00e8ne de l\u2019air et de l\u2019eau.<\/p>\n

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Un lieu m\u00e9dico-social pour prodiguer soins et aides<\/h2>\n

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Les \u00e9tablissements d\u2019h\u00e9bergement pour personnes \u00e2g\u00e9es d\u00e9pendantes<\/strong> sont des \u00e9tablissements m\u00e9dicalis\u00e9s qui accueillent des r\u00e9sidents de plus de 60 ans qui ont besoin de soins et d\u2019aide dans leur vie quotidienne. Ce sont principalement des personnes d\u00e9pendantes qui ne sont plus assez autonomes pour vivre dans leur maison. Les EHPAD ont remplac\u00e9 les maisons de retraite.<\/p>\n

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Une personne a le droit de refuser de vivre en EHPAD<\/h3>\n

Si les \u00e9tablissements d\u2019h\u00e9bergement pour personnes \u00e2g\u00e9es d\u00e9pendantes sont des \u00e9tablissements de sant\u00e9<\/strong>, il ne faut pas les confondre avec un \u00e9tablissement psychiatrique. Lorsqu\u2019il s\u2019agit d\u2019un h\u00f4pital psychiatrique, les r\u00e9sidents sont g\u00e9n\u00e9ralement plac\u00e9s par leur famille ou par un professionnel de la sant\u00e9 sans leur consentement.<\/p>\n

\u00c0 contrario, un EHPAD ne dispose pas du m\u00eame cadre r\u00e9glementaire. Un directeur d\u2019EHPAD ne peut pas contraindre une personne \u00e2g\u00e9e \u00e0 rejoindre son \u00e9tablissement. Il en est de m\u00eame pour les proches de la personne. Quel que soit son niveau de d\u00e9pendance, elle a le dernier mot et doit donner son consentement<\/strong> pour venir s\u2019installer en EHPAD.<\/p>\n

En principe, il n\u2019y a donc aucune obligation<\/strong> pour une personne \u00e2g\u00e9e de devenir r\u00e9sident d\u2019un EHPAD.<\/p>\n

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La libert\u00e9 du r\u00e9sident face \u00e0 son \u00e9tat sanitaire<\/h3>\n

Pour autant, vivre en EHPAD comporte de nombreux avantages puisqu\u2019il existe une structure r\u00e9glementaire<\/strong> assez stricte. La vie dans ce type d\u2019\u00e9tablissement de sant\u00e9 suit des lois et des normes sanitaires afin d\u2019\u00e9viter les risques techniques ou les d\u00e9clenchements d\u2019incendie. Le directeur n\u2019a pas uniquement la gestion de son personnel \u00e0 manager, il doit aussi veiller \u00e0 la protection des soignants<\/strong>, des r\u00e9sidents et des autres professionnels.<\/p>\n

D\u2019autant plus que le directeur doit faire face au d\u00e9bat libert\u00e9 VS s\u00e9curit\u00e9<\/strong> des r\u00e9sidents. Miser sur leur s\u00e9curit\u00e9 pour une meilleure qualit\u00e9 de vie est une bonne id\u00e9e mais \u00e0 condition de ne pas entraver leur libert\u00e9 individuelle. Pourtant, le personnel soignant doit assurer une surveillance accrue des r\u00e9sidents pour pr\u00e9venir tous les risques de chute et de fugue.<\/p>\n

Comment allier la surveillance du r\u00e9sident \u00e0 sa libre mobilit\u00e9 de d\u00e9placement<\/strong> ? En prenant en compte cette probl\u00e9matique, la s\u00e9curit\u00e9 en EHPAD n\u2019est pas une mince affaire.<\/p>\n

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Quelle est la r\u00e9glementation d\u2019un EHPAD ?<\/h2>\n

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Comme soulign\u00e9 plus haut, la s\u00e9curit\u00e9 en EHPAD alimente un vif d\u00e9bat philosophique mais heureusement des r\u00e9glementations apportent une structure juridique<\/strong> \u00e0 ces \u00e9tablissements.<\/p>\n

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La pr\u00e9vention des risques, un travail colossal pour tous les professionnels et une grande responsabilit\u00e9<\/h3>\n

Comme tout \u00e9tablissement recevant du public, un EHPAD est class\u00e9 par une lettre<\/strong> qui lui est attribu\u00e9e en fonction de son activit\u00e9. Aujourd\u2019hui, les EHPAD sont divis\u00e9s en J et U. Depuis 2002, les EHPAD sont de type J mais la commission de s\u00e9curit\u00e9 peut avoir d\u00e9cid\u00e9 de garder la lettre U pour les anciens \u00e9tablissements.<\/p>\n

Les normes incendie ne sont pas les m\u00eames en fonction des lettres J et U. Il faut donc commencer par se renseigner sur la lettre qui d\u00e9signe l\u2019EHPAD. La r\u00e9glementation la plus cons\u00e9quente concerne la pr\u00e9vention des risques d\u2019incendie<\/strong>.<\/p>\n

Le directeur doit \u00eatre vigilant sur plusieurs points pour s\u00e9curiser le travail de son personnel soignant et la vie de ses r\u00e9sidents :<\/p>\n